Alain Sacaze
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sacaze (Alain)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon-Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000022276486
(source JORF)
nomination
30 Mai 2010
30/05/2010
De:
Sacaze (Alain)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
Arcachon - Aquitaine
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000000817228
(source JORF)
nomination
28 Avril 2006
28/04/2006
De:
Sacaze (Alain)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe production
III. - Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Méditerranée
Remplace:
M. Thieule (Michel)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000777996
(source JORF)
nomination
24 Juillet 2003
24/07/2003
De:
Sacaze (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe production
III. - Secteur III
Pays de la Loire
Titulaire et suppléant à désigner ultérieurement
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree
=
"
quatre ans
"
suppleant
JORFTEXT000000591749
(source JORF)
nomination
18 Octobre 2001
18/10/2001
De:
Sacaze (Alain)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Secteur III
Exploitants représentant
les organisations de producteurs reconnues
Méditerranée
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000764895
(source JORF)
nomination
28 Avril 2000
28/04/2000
